{"id":1211,"date":"2014-04-04T09:37:00","date_gmt":"2014-04-04T09:37:00","guid":{"rendered":"http:\/\/rstp.fantomdesign.net\/?page_id=1211"},"modified":"2020-09-04T17:37:21","modified_gmt":"2020-09-04T21:37:21","slug":"formulaires-de-demande","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/parrainage-de-refugies\/foire-aux-questions\/formulaires-de-demande\/","title":{"rendered":"Formulaires de demande"},"content":{"rendered":"

G\u00e9n\u00e9ral<\/h2>\n

1. Quels formulaires doivent remplir les parrains?<\/p>

Tous les formulaires qui doivent \u00eatre remplis pour un parrainage de r\u00e9fugi\u00e9s se trouvent sur le site Web du PFPR<\/a>. Consultez notre page des formulaires de demande pour plus d’informations et contactez-nous si vous avez des questions. <\/div> <\/div>\n

2. O\u00f9 doit-on soumettre les formulaires?<\/p>

Envoyez tous les formulaires de demande de parrainage de r\u00e9fugi\u00e9s d\u00fbment remplis et sign\u00e9s ainsi que les documents justificatifs soit par courriel \u00e0 l’adresse suivante : IRCC.INROCO-CORORI.IRCC@cic.gc.ca, soit par la poste \u00e0 :<\/u><\/p>\n

Centre des op\u00e9rations de r\u00e9installation \u00e0 Ottawa (COR-O)
\n365, avenue Laurier Avenue Ouest
\nOttawa (Ontario)
\nK1A 1L1<\/div> <\/div>\n

Retour<\/a><\/p>\n

Engagement \/ demande de parrainage<\/h2>\n

1. Le demandeur principal devrait-il inclure des membres de sa famille qui ne l'accompagneront pas au Canada?<\/p>

Le demandeur principal doit obligatoirement citer tous les membres de sa famille imm\u00e9diate dans la demande, peu importe si ces derniers l’accompagneront au Canada ou non. <\/div> <\/div>\n

 <\/p>\n

Retour<\/a><\/p>\n

IMM 0008 : Formulaire de demande g\u00e9n\u00e9rique (\u00e0 compl\u00e9ter par le demandeur d’asile)<\/h2>\n

1. Comment les demandeurs d'asile qui n'ont pas acc\u00e8s \u00e0 un ordinateur peuvent-ils remplir les formulaires? Est-ce-que les formulaires remplis \u00e0 la main sont accept\u00e9s?<\/p>

Les formulaires remplis \u00e0 la main ne seront pas accept\u00e9s et le COR-O vous les retournera.<\/div> <\/div>\n

2. \u00c0 quoi sert le bouton \u00ab Valider \u00bb?<\/p>

Le bouton \u00ab\u00a0valider\u00a0\u00bb doit \u00eatre utilis\u00e9 lorsque toutes les informations qui ont \u00e9t\u00e9 saisies sont d\u00e9finitives. Autrement dit, lorsque vous avez rempli le formulaire et que vous souhaitez l’imprimer pour le signer et l’envoyer, cliquez sur \u00ab\u00a0Valider\u2019\u00bb. Si vous avez manqu\u00e9 les champs obligatoires, vous serez inform\u00e9 que vous devez les remplir avant de pouvoir valider et soumettre le formulaire. Les champs obligatoires seront encadr\u00e9s de rouge. Une fois valid\u00e9, un code \u00e0 barres qui contient toutes les informations que vous avez saisies dans le formulaire sera cr\u00e9\u00e9 automatiquement.<\/div> <\/div>\n

3. Pourquoi y-a-t-il des codes \u00e0 barres sur le formulaire?<\/p>

La saisie des donn\u00e9es est facilit\u00e9e dans le nouveau syst\u00e8me mondial de gestion des cas (SMGC) en incorporant des codes \u00e0 barres qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s lorsque les demandeurs doivent remplir leur formulaire par voie \u00e9lectronique. Les codes \u00e0 barres n’appara\u00eetront sur le formulaire de demande IMM 0008 qu\u2019une fois que toutes les informations requises auront \u00e9t\u00e9 correctement remplies et que le demandeur principal aura cliqu\u00e9 sur le bouton \u00abValider\u00bb (situ\u00e9 au d\u00e9but et \u00e0 la fin du formulaire). Les codes \u00e0 barres, qui seront imprim\u00e9s sur les deux derni\u00e8res pages du formulaire, contiendront toutes les donn\u00e9es saisies par le demandeur, et peuvent \u00eatre scann\u00e9s pour le t\u00e9l\u00e9chargement direct dans le SMGC.<\/div> <\/div>\n

4. Est-il possible d'enregistrer des modifications au fur et \u00e0 mesure que nous remplissons les formulaires de la trousse de demande IMM6000?<\/p>

Oui, avec la nouvelle version d’Adobe Acrobat ReaderDC, il est maintenant possible d’enregistrer les modifications au fur et \u00e0 mesure que vous remplissez les formulaires suivants\u00a0: Formulaire de demande g\u00e9n\u00e9rique pour le Canada [IMM 0008]; Personnes \u00e0 charge additionnelles \/ D\u00e9claration [IMM 0008DEP]; Annexe A – Ant\u00e9c\u00e9dents \/ D\u00e9claration [IMM 5669]; Annexe 2 – R\u00e9fugi\u00e9s hors Canada [IMM 0008 ANNEXE 2] et Recours aux services d’un repr\u00e9sentant [IMM 5476].<\/div> <\/div>\n

5. Peut-on apporter des modifications aux formulaires une fois que nous les avons soumis, s\u2019il y a des erreurs? Si oui, comment pourrions-nous faire de cela?<\/p>

Oui, des modifications peuvent \u00eatre apport\u00e9es au formulaire. Si des erreurs ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9tect\u00e9es apr\u00e8s que la demande avec les codes \u00e0 barres a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e \u00e0 IRCC, une nouvelle demande doit alors \u00eatre remplie, valid\u00e9e, puis soumise \u00e0 IRCC. Il faut joindre \u00e0 la nouvelle demande une copie de la demande pr\u00e9c\u00e9dente et une note indiquant qu\u2019elle n’est plus valide et que la nouvelle demande devrait \u00eatre utilis\u00e9e comme la bonne.<\/div> <\/div>\n

6. Est-ce-que le fait de modifier l'information sur le formulaire va affecter la cr\u00e9dibilit\u00e9 du demandeur?<\/p>

Non, cela n\u2019affectera pas la cr\u00e9dibilit\u00e9.<\/div> <\/div>\n

7. On s'attend \u00e0 ce que toutes les personnes \u00e0 charge remplissent et signent la demande. Faut-il inclure les enfants de tous \u00e2ges, m\u00eame les b\u00e9b\u00e9s?<\/p>

Le demandeur principal doit remplir les renseignements personnels de toutes ses personnes \u00e0 charge, qu’elles l\u2019accompagnent au Canada ou non. Toutefois, aucune personne \u00e0 charge ne doit pas signer le formulaire.<\/div> <\/div>\n

8. Comment rajoute-t-on une personne \u00e0 charge sur le formulaire?<\/p>

Le demandeur principal doit cliquer sur \u00ab\u00a0Ajouter une personne \u00e0 charge\u00a0\u00bb pour ajouter chaque personne \u00e0 charge. Le formulaire de demande g\u00e9n\u00e9rique (IMM0008) ne contient suffisamment de place que pour 5 personnes \u00e0 charge. Si le demandeur principal a plus de 5 personnes \u00e0 sa charge, les personnes \u00e0 charge suppl\u00e9mentaires doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9es dans le formulaire \u00ab\u00a0Personnes \u00e0 charge additionnelles \/ D\u00e9claration\u00a0\u00bb (IMM0008DEP). Ce formulaire suppl\u00e9mentaire doit aussi \u00eatre rempli et sign\u00e9 par le demandeur principal, et non par les personnes \u00e0 charge.<\/div> <\/div>\n

9. Comment corriger un nom \u00e9pel\u00e9 incorrectemnt sur des documents importants?<\/p>

Le nom qui appara\u00eet sur la demande g\u00e9n\u00e9rique doit correspondre au nom cit\u00e9 dans l’Engagement de parrainage. Le demandeur peut donner l’orthographe correcte de son nom \u00e0 la question 2 de la section Donn\u00e9es personnelles du Formulaire de demande g\u00e9n\u00e9rique pour le Canada (IMM0008). Il serait \u00e9galement utile d’expliquer pourquoi le nom a \u00e9t\u00e9 mal \u00e9pel\u00e9 ailleurs.<\/div> <\/div>\n

10. La question n \u00b0 10 demande le statut du refugi\u00e9 demandeur dans son pays de r\u00e9sidence actuel. Dans le menu d\u00e9roulant, entre autres options, il y a \u00ab\u00ad personne prot\u00e9g\u00e9e \u00bb et \u00ab demandeur d'asile\u00ad \u00bb. Quelle est la diff\u00e9rence entre les deux?<\/p>

Ces expressions peuvent avoir un sens diff\u00e9rent dans diff\u00e9rents pays et englober diff\u00e9rentes cat\u00e9gories de personnes, ou encore ne pas \u00eatre utilis\u00e9es du tout. Dans le contexte du formulaire de demande g\u00e9n\u00e9rique IMM 0008, \u00ab personne prot\u00e9g\u00e9e \u00bb fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 quelqu’un qui est reconnu comme r\u00e9fugi\u00e9 par le HCR ou l’\u00c9tat dans lequel il ou elle r\u00e9side, tandis que \u00ab\u00a0demandeur d’asile\u00a0\u00bb d\u00e9signe une personne qui cherche \u00e0 obtenir l’asile dans un pays autre que son pays d’origine et qui est en attente d’une d\u00e9cision sur son statut de r\u00e9fugi\u00e9 dans ce pays.<\/div> <\/div>\n

11. O\u00f9 est-ce-que le demandeur doit mettre sa photo?<\/p>

Si la demande est soumise par courriel, toutes les photos devraient \u00eatre plac\u00e9es dans le m\u00eame fichier nomm\u00e9 \u00ab\u00a0NOM DE FAMILLE DU DEMANDEUR PRINCIPAL, Pr\u00e9nom – Photos\u00a0\u00bb. Une photo de chaque membre de la famille doit \u00eatre soumise, avec le nom et la date de naissance du demandeur. De plus amples renseignements sur la soumission de la demande se trouvent \u00e0 l’\u00c9tape 5<\/a> du Guide d’instructions \u00e0 l’intention des Groupes de cinq, ainsi que dans notre webinaire enregistr\u00e9<\/a>\u00a0portant sur ce sujet. <\/div> <\/div>\n

12. Quelles personnes sont consid\u00e9r\u00e9es comme des \u00ab personnes \u00e0 charge \u00bb?<\/p>

Une personne \u00e0 charge est un \u00e9poux ou conjoint de fait de plus de 18 ans. Un enfant \u00e0 charge est soit (a) un enfant de moins de 22 ans qui est c\u00e9libataire (non mari\u00e9 et sans conjoint de fait), soit (b) un enfant de plus de 22 ans qui n’a pas cess\u00e9 de d\u00e9pendre du soutien financier de ses parents depuis qu’il ou elle a atteint l’\u00e2ge de 22 ans; soit (c) un enfant de plus de 22 ans qui est toujours \u00e0 la charge de ses parents parce qu’il ou elle ne peut subvenir \u00e0 ses propres besoins en raison d’un probl\u00e8me de sant\u00e9 mentale ou physique qui s’est manifest\u00e9 avant que cette personne ait 22 ans. Pour des informations compl\u00e9mentaires, consultez le glossaire d’IRCC<\/a>.<\/div> <\/div>\n

13. Que faire si les enfants n'accompagnent pas leur(s) parent(s) et sont encore dans leur pays d'origine?<\/p>

Le demandeur principal doit fournir des renseignements personnels complets sur toutes les personnes \u00e0 sa charge, y compris celles qui sont dans leur pays d’origine. L’omission de certains membres de la famille peut entrainer leur l’exclusion du Canada. La question 11 b) demande la raison pour laquelle le membre de la famille n’accompagne pas.<\/div> <\/div>\n

14. Lorsque le conjoint et les enfants mineurs n'ont jamais quitt\u00e9 leur pays d'origine, doivent- ils remplir la section \u00ab De \/ \u00c0 \u00bb de la question 13 du Formulaire de demande g\u00e9n\u00e9rique IMM 0008?<\/p>

M\u00eame s\u2019ils n’ont pas quitt\u00e9 leur pays d’origine, ils doivent r\u00e9pondre \u00e0 la question 13. Ils auront \u00e0 choisir leur pays de r\u00e9sidence dans le menu d\u00e9roulant. Ils auront \u00e9galement \u00e0 identifier leur statut (par exemple, citoyen ou r\u00e9sident permanent). La section \u00ab\u00a0De\u00a0\/ \u00c0\u00a0\u00bb\u00a0demande des informations sur la dur\u00e9e de leur s\u00e9jour. Ils devront indiquer les dates de leur s\u00e9jour \u00e0 partir de la date de naissance jusqu’\u00e0 maintenant (la date \u00e0 laquelle la demande sera sign\u00e9e).<\/p>\n

Remarque<\/strong> : Le conjoint du demandeur (de plus de 18 ans) et les enfants \u00e0 charge \u00e2g\u00e9s de 18 \u00e0 22 ans devont remplir leurs propres formulaires Annexe A (IMM5669) et Annexe 2(IMM0008 ANNEXE 2). S’ils ne sont pas en mesure de le faire, le demandeur principal devra expliquer pourquoi c’est le cas dans une lettre d’accompagnement jointe \u00e0 la demande.<\/div> <\/div>\n

15. Nous aimerions soumettre un engagement pour un r\u00e9fugi\u00e9 en d\u00e9tention, mais ce r\u00e9fugi\u00e9 n'est pas en mesure de remplir par lui-m\u00eame le formulaire IMM0008. Que faire?<\/p>

La soumission d’une demande de parrainage pour un r\u00e9fugi\u00e9 qui est en d\u00e9tention est g\u00e9n\u00e9ralement difficile pour les agents des visas et les r\u00e9pondants. Souvent, les agents des visas et le personnel du HCR trouvent qu’il est difficile d’avoir acc\u00e8s aux r\u00e9fugi\u00e9s qui sont d\u00e9tenus dans le pays d’asile. En raison de l’acc\u00e8s limit\u00e9, il peut aussi \u00eatre difficile de rassembler les formulaires de demande n\u00e9cessaires, soit pour compl\u00e9ter et signer les formulaires, prendre des photos et obtenir les pi\u00e8ces justificatives. \u00c9tant donn\u00e9 que tous les r\u00e9pondants seront tenus de soumettre les formulaires de demande, vous aurez besoin d’expliquer par \u00e9crit (dans une lettre d’accompagnement) pourquoi vous ne pouvez pas soumettre une partie des formulaires de demande ou des signatures originales et demander qu’une exemption soit faite sur la base des consid\u00e9rations humanitaires. Votre lettre doit expliquer clairement les points suivants : les circonstances qui vous emp\u00eachent de le faire; vos tentatives de vous conformer aux exigences de la loi et du r\u00e9sultat de ces tentatives; la situation d\u00e9sastreuse des r\u00e9fugi\u00e9s que vous avez l’intention de parrainer, les besoins de protection sp\u00e9ciaux des femmes et des enfants, le cas \u00e9ch\u00e9ant, et toutes autres raisons imp\u00e9rieuses.<\/div> <\/div>\n

 <\/p>\n

Retour<\/a><\/p>\n

Annexe A<\/h2>\n

1. Les demandeurs qui ont fait leur service militaire doivent-ils l'indiquer \u00e0 la question 11 de l'Annexe A?<\/p>

R: Oui. Tous les demandeurs sont cens\u00e9s indiquer leur service militaire \u00e0 la question 11. Malheureusement, de nombreux demandeurs sont mal conseill\u00e9s de cacher leurs ant\u00e9c\u00e9dents dans l’arm\u00e9e sous pr\u00e9texte que le Canada n’accepte pas les gens qui ont fait un service militaire ou particip\u00e9 \u00e0 un combat. Ceci est faux. En cons\u00e9quence, ils indiquent parfois \u00ab\u00a0n\u00e9ant\u00a0\u00bb dans le formulaire de demande. Les demandeurs sont cens\u00e9s divulguer leurs ant\u00e9c\u00e9dents militaires pour d\u00e9terminer leur admissibilit\u00e9. L’omission de telles informations peut susciter des inqui\u00e9tudes sur la cr\u00e9dibilit\u00e9 du demandeur et pourrait conduire \u00e0 une d\u00e9cision n\u00e9gative. Il faut assurer au demandeur que le service militaire n’entra\u00eene par automatiquement l’inadmissibilit\u00e9 au Canada.<\/div> <\/div>\n

Retour<\/a><\/p>\n

Plan d\u2019\u00e9tablissement<\/h2>\n

1. Q: Nous pr\u00e9voyons de parrainer deux adultes qui sont fr\u00e8re et s\u0153ur et de lier leurs demandes. Ils vont vivre ensemble lorsqu'ils arriveront au Canada. Devons-nous pr\u00e9senter des plans d\u2019\u00e9tablissement distincts?<\/p>

R: Oui. Le COR-O s’attend \u00e0 recevoir un plan d\u2019\u00e9tablissement par demande. Dans ce cas, vous devrez pr\u00e9senter 2 plans d\u2019\u00e9tablissement.<\/div> <\/div>\n

Retour<\/a><\/p>\n

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G\u00e9n\u00e9ral Retour Engagement \/ demande de parrainage   Retour IMM 0008 : Formulaire de demande g\u00e9n\u00e9rique (\u00e0 compl\u00e9ter par le demandeur d’asile)   Retour Annexe A Retour Plan d\u2019\u00e9tablissement Retour […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":1199,"menu_order":1,"comment_status":"open","ping_status":"open","template":"","meta":{"_relevanssi_hide_post":"","_relevanssi_hide_content":"","_relevanssi_pin_for_all":"","_relevanssi_pin_keywords":"","_relevanssi_unpin_keywords":"","_relevanssi_related_keywords":"","_relevanssi_related_include_ids":"","_relevanssi_related_exclude_ids":"","_relevanssi_related_no_append":"","_relevanssi_related_not_related":"","_relevanssi_related_posts":"","_relevanssi_noindex_reason":"","passster_activate_protection":false,"passster_protect_child_pages":"","passster_protection_type":"password","passster_password":"","passster_activate_overwrite_defaults":"","passster_headline":"","passster_instruction":"","passster_placeholder":"","passster_button":"","passster_id":"","passster_activate_misc_settings":"","passster_redirect_url":"","passster_hide":"no","passster_area_shortcode":"","_price":"","_stock":"","_tribe_ticket_header":"","_tribe_default_ticket_provider":"","_tribe_ticket_capacity":"0","_ticket_start_date":"","_ticket_end_date":"","_tribe_ticket_show_description":"","_tribe_ticket_show_not_going":false,"_tribe_ticket_use_global_stock":"","_tribe_ticket_global_stock_level":"","_global_stock_mode":"","_global_stock_cap":"","_tribe_rsvp_for_event":"","_tribe_ticket_going_count":"","_tribe_ticket_not_going_count":"","_tribe_tickets_list":"[]","_tribe_ticket_has_attendee_info_fields":false,"footnotes":""},"meta_box":{"front_blocks":[]},"ticketed":false,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1211"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1211"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1211\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":12442,"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1211\/revisions\/12442"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1199"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.rstp.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1211"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}