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Surveillance

1. Introduction

L’une des tâches importantes d’un groupe de parrainage dans la période post-arrivée est le suivi. Souvent, on parle moins de cette tâche bien qu’elle soit une responsabilité essentielle du groupe de parrainage.

Selon le signataire d’entente de Parrainage (SEP), accord signé par Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) et SEP, CIC et les SEP ont les responsabilités de surveiller et de s’assurer que l’engagement de parrainage est mis en œuvre pour que l’éechec du parrainage soit évitée. Alors qu’un SEP surveille les activités de ses groupes constitutifs (GC) et co-repondants, CIC surveille les activités d’une SEP et ses groupes constitutifs. L’accord SEP n’offre pas une définition de la surveillance. La surveillance peut être définie comme «la supervision des activités en cours pour s’assurer qu’ils sont en cours et que le respect du calendrier pour l’atteinte des objectifs et de performance ciblés ». Dans le contexte de parrainage privé de réfugiés, la surveillance implique de s’assurer que les activités prévues dans l’engagement de parrainage et des plans d’aide à l’établissement sont mises en œuvre selon le calendrier convenu, et qu’ils contribuent à la réussite de la reinstallation des réfugiés parrainés.

Comme indiqué précédemment, les SEP et CIC ont la responsabilité de s’assurer que le plan d’aide à l’établissement présenté au début du processus de parrainage est en effet mis en œuvre. Bien qu’emmener les réfugiés dans un pays sûr et pacifique soit une des principales motivations pour les répondants, l’aide à l’établissement offert aux réfugiés à leur arrivée au Canada est tout aussi important. Le plan d’établissement prévu est tout aussi bon que sa mise en œuvre. Si le groupe de parrainage ne ??possède pas de mécanisme de suivi afin de s’assurer que ces plans sont exécutés, les engagements de parrainage peuvent être bons que sur le papier. Le manque de surveillance peut conduire à des besoins non satisfaits et, par conséquent, à un possible echec de parrainage ou par un défaut.

2. Surveillance par un SEP

L’accord SEP stipule : « Le SEP est chargé de surveiller ses GCs ou co-répondants et leurs individuelles parties prenantes. Le but de la surveillance est de pouvoir fournir un soutien au répondant et au réfugié dans le respect des engagements et responsabilités respectifs. Lorsque des questions et des problèmes surgissent, qui pourrait conduire à un éventuel échec, le SEP collaborerera avec CIC pour les résoudre ». Puisque plusieurs SEP autorisent les GCs de travailler à leur compte ou soit parraine conjointement avec un co-répondant, ils ont la responsabilité de surveiller leurs GCs et co-répondants pour s’assurer qu’ils tiennent leurs engagements ainsi que leurs responsabilités de parrainage.

Comme indiqué précédemment, la principale raison pour le suivi consiste à fournir un soutien et prendre des mesures pour éviter l’échec du parrainage. Par exemple, si le SEP se rend compte que ses GCs et co-répondants ne respectent pas leurs engagements en matière de parrainage, il peut fournir une formation et un soutien moral et affectif qui pourraient les aider à poursuivre le travail de parrainage. Après avoir fourni l’aide nécessaire, si les GCs et co-répondants ne semblent pas exercer leurs fonctions, le SEP peut avoir à prendre d’autres mesures, y compris trouver une alternative, un groupe afin d’éviter un échec du parrainage.

3. Practiques courantes

L’accord des SEP ne précise pas comment les SEP devraient surveiller leurs GCs ou co-répondants. Depuis que les SEP sont libres de fixer leurs propres critères sur la reconnaissance et l’autorisation de leurs GCs, on peut affirmer qu’ils ont aussi la liberté de concevoir leurs propres systèmes de contrôle. En outre, la diversité dans la taille et la composition de SEP rend difficile la capacité de produire un mecanisme de suivi unique intégrant tout le monde. L’information anecdotique montre qu’il y’a un nombre de pratiques qui existent et pourraient être suivis par les SEP:

i. Revoir le plan de règlement

Un SEP prudent devrait réviser le plan d’établissement avec son GC et co-répondant soit, peu de temps avant l’arrivée prévue des réfugiés, ou ensemble avec le refugié peu de temps après son arrivée. Cela pourrait être fait dès que le réfugié passe l’entrevue de sélection, soumet les formulaires de contrôle médical, reçoit l’avis d’arrivée, ou quelques jours après l’arrivée du réfugié au Canada. Étant donné que certains réfugiés arrivent au Canada plusieurs mois ou des années après que la demande de parrainage initial et le plan d’aide à l’établissement aient été soumis et approuvés, il pourrait y avoir des changements dans la composition du groupe de parrainage ou des réfugiés parrainés qui doivent être pris en compte. Par exemple, certains membres du groupe de parrainage se sont peut-être déplacés vers un autre emplacement, sont devenus indisponibles, ne sont plus en mesure de s’acquitter de leurs obligations pour cause de maladie ou d’incapacité, ou se sont retirés de l’engagement de parrainage.

Comme certains des changements humains sont imprévisibles et parfois le fruit du hasard, un SEP devraient planifier de revoir le plan d’établissement et s’assurer que l’engagement initial ainsi que les plans sont toujours en vigeur. Revoir le plan d’établissement permettra également aux membres du groupe de parrainage de renouveler leurs vœux d’honorer les responsabilités initiales, de mettre à jour le plan d’établissement et d’incorporer des responsabilités supplémentaires émanant de tous les membres supplémentaires comme tel qu’un nouveau conjoint ou un enfant dans la famille du réfugié.

La révision du plan d’aide à l’établissement pourrait également se produire au cours du parrainage si des problèmes inattendus surgissent et entravent la mise en œuvre de l’accord initial. Ceci peut avoir lieu en cas de conflit entre les membres du groupe de parrainage ou si le groupe constitutif originaire n’est pas en mesure de s’acquitter de son engagement et que le SEP doit trouver un autre groupe.

ii. Visites à domicile

Les SEP peuvent également rendre visite aux réfugiés réintallés à leur domicile pour observer personnellement les conditions de vie des réfugiés. La visite peut se faire à un stade précoce du parrainage, une fois que les réfugiés parrainés sont logés dans un logement permanent. Rendre une visite au domicile du réfugié permet au SEP de voir de première vue si le logement est convenable , approprié compte tenu de la taille de la famille et des besoins des membres de la famille, tels que les enfants, les jeunes femmes et les personnes âgées; si les meubles et ustensiles sont au pair avec les normes canadiennes acceptables et si le logement est sûre et viable pendant les saisons froides et chaudes.

Faire plus d’une visite sans être intrusif peut être un bon moyen pour les SEP; de s’assurer que le parrainage est effectué en conformité avec la lettre et l’esprit du plan d’établissement et de vérifier auprès de la famille pour voir s’il y’a des préoccupations .

iii. Intervention individuelle

Le SEP a le droit et l’obligation d’intervenir et de prendre les actions nécessaires pour éviter tout échec de parrainage. Une rupture dans le parrainage peut se produire si le GC ou co-parrainant sont incapables de respecter leurs engagements en raison de conflits interpersonnels ou d’autres raisons. En cas de conflit, les SEP ont besoin de trouver un moyen de médiation et d’essayer d’aider à résoudre le conflit. Malgré les efforts déployés par les SEP, si un groupe de parrainage est incapable de poursuivre sa tâche parce que la cause du conflit est incorrigible, les SEP peuvent avoir besoin de chercher un autre répondant et tenter de sauver le parrainage. Non seulement, les réfugiés parrainés mais aussi les SEP ont tout à gagner pour que les défaillances dans le parrainage soient évitées.

iv. Etude

Certains SEP ont mis au point un outil d’etude visant à recueillir des informations sur l’expérience d’établissement des réfugiés ainsi que les repondants. Par exemple, un SEP dispose d’un sondage rempli par un réfugié parrainé au cours de la phase initiale du parrainage et d’un autre à la fin du parrainage. Les informations recueillies lors de ces enquêtes donne une idée de la façon dont les GC et co-répondant ont atteint ou tenté de répondre à leurs besoins et honorer leurs engagements dès le début et à la fin de l’engagement.

Comme il a été indiqué précédemment, chaque SEP, son GC et co-répondant est différent et chaque parrainage est unique, il n’est pas toujours facile de trouver un moyen universel de surveillance de parrainage. Une combinasison de certaines de ces pratiques mentionnées ci-dessus et d’autres peut aider les répondants à vérifier si les activités de parrainage sont mises en œuvre conformément aux échéanciers convenus et vont faciliter une expérience de réussite de l’établissement.

Pour une expérience d’établissement et un processus de mise en œuvre du plan d’aide à l’établissement, il est très utile pour le SEP à garder ses portes ouvertes pour ses GCs, co-répondants voir même les réfugiés pour les encourager à rester en contact en cas de toute éventualité. Le maintien d’une relation de travail étroite et collégiale avec les GCs, co-répondants et des réfugiés parrainés pendant les bons et les mauvais moments du parrainage permettra à un SEP d’être au meilleur de son parrainage et de prendre des mesures rapides lorsque cela est nécessaire, afin d’éviter la defaillance du parrainage.

4. Surveillance par le CIC

Comme mentionné plus haut, comme un SEP, CIC a l’obligation de surveiller les SEP, leurs groupes et les co-répondants afin de s’assurer que les engagements de parrainage signés par eux sont suivis et que les besoins des réfugiés parrainés sont satisfaits.

L’accord d’un SEP stipule:

questions qui peuvent surgir.  »

Selon CIC’s ‘Operation Manual IP-3 – In Canada Processing Of Convention Refugees Abroad and Members Of The Humanitarian Protected Person Abroad Classes’, après l’arrivée d’un réfugié parrainé, le bureau local de CIC surveille les groupes de parrainage et des réfugiés.

‘’Pour vérifier que le groupe de parrainage s’acquitte de ses responsabilités, y compris, le soutien moral et financier d’aide à l’établissement tel que décrit dans le plan d’aide à l’établissement et à l’engagement de parrainage.’’

La nécessité d’une surveillance peut survenir pour différentes raisons, et CIC peut prendre diverses mesures pour faire face aux problèmes spécifiques qui se posent au cours du parrainage.

Certaines de ces actions peuvent inclure, mais ne se limitent pas qu’à,

  • Interroger les réfugiés
  • Demander aux réfugiés et / ou GC à remplir un formulaire de sondage
  • S’engager dans des résolutions de médiation et de conflit pour éviter la rupture de parrainage
  • Diverses mesures à prendre pour assurer les promoteurs d’entreprendre les droits de commandite énoncés dans l’engagement de parrainage et d ‘un plan de règlement
  • Prendre les mesures nécessaires en cas de rupture de parrainage et ou par défaut

Pour plus d’information , se referrer au IP 3

5. Surveillance dans le context du parrainage par les groups des cinq et le parrainage commauitaire

Bien que l’obligation de surveiller les performances des membres du groupe de parrainage ne soit pas clairement stipulée dans le cadre du parrainage réalisé par les groupes de cinq ainsi que les répondants communautaires, il va sans dire que le droit est intrinsèquement pertinent dans ces types de parrainage.

Groupe des cinq

Par groupe de cinq, un représentant du groupe agit comme agent de liaison entre le CIC et le groupe de parrainage. Il ou elle devra être contacté pour toute question liée au processus de parrainage et les problèmes qui peuvent survenir au cours de la période de parrainage.

Nommer quelqu’un en tant que représentant du groupe ne confère pas automatiquement l’obligation de contrôler si les membres du groupe de parrainage font ce dont ils se sont engagés de faire quand ils ont signé l’engagement de parrainage. Cependant, il est dans le meilleur intérêt du groupe d’habiliter le représentant du groupe de donner suite à chaque membre du groupe et de s’assurer que le plan d’établissement est en effet mis en œuvre. Le représentant du groupe peut être un proche parent du réfugié ou une personne qui peut communiquer efficacement avec les membres de CIC et du groupe de parrainage.

Parrainage communautaire

Dans le parrainage par un répondant communautaire, le président ou le directeur exécutif de l’organisation ou quelqu’un ayant un pouvoir de signature prend la responsabilité de faire en sorte que les engagements de parrainage entrepris soient éxécutés; depuis l’autorité de haut rang du répondant communautaire responsable de toutes les activités de l’organisation, y compris sa participation au parrainage. Il ou elle assume la responsabilité de superviser les activités de parrainage afin de déterminer si les activités sont sur ??la bonne voie, le calendrier et entraîner dans la réussite de l’établissement des réfugiés.

Les deux groupes de cinq et les répondants communautaires peuvent s’inspirer des expériences de SEP et utiliser certaines des pratiques qui sont suivies par certains SEP. Comme indiqué dans les détails au début, ceux-ci peuvent inclure:

  • Revoir le plan de règlement
  • Faire des visites à domicile
  • Mener une intervention individuelle
  • Utiliser des enquêtes